CONSEIL COMMUNAL - Lundi 5 juin 2023
1. Approbation du procès-verbal de la séance précédente
2. Mobilité - Plan communal de mobilité (PCM) - Approbation définitive
3. Patrimoine - Vente de terrains à bâtir communaux - Année 2023 - Offres - Approbation
4. Patrimoine - Parcelles boisées situées rue du Panorama - Acquisition par la Ville - Projet d'acte authentique - Approbation
5. Tiers Lieux - Marché public - Remplacement de l'ascenseur - Approbation des conditions et du mode de passation
6. Etude d'opportunité et de faisabilité d'une fusion entre Marche-en-Famenne et Rochefort (ou tout autre scénario de supracommunalité) - a) Convention entre pouvoirs adjudicateurs (Rochefort et Marche) - Approbation - b) Délégation à la maitrise d'ouvrage - c) Cahier spécial des charges BEP - Approbation
7. JCS - MCFA - Nouveau contrat-programme 2025-2029 - Demande de reconduction
8. Direction financière - CPAS - Compte 2022 - Approbation
9. Direction financière – Compte communal 2022 et ses annexes - Arrêt
10. Direction financière - Taxe sur l’absence d’emplacement de parcage - Règlement exercices 2023 à 2025 - Modification
11. Direction financière - Collecte en porte-à-porte des déchets ménagers et assimilés - Mode et fréquence des collectes
12. Direction financière - Fabrique d'Eglise de Marloie - Compte 2022 - Approbation
13. Direction financière - Fabrique d'Eglise de Lignières/Grimbiémont - Compte 2022 - Approbation
14. Direction financière - Fabrique d'Eglise de Waha/Champlon - Compte 2022 - Approbation
15. Direction financière - Fabrique d'Eglise de Roy - Compte 2022 - Approbation
16. Direction financière - Fabrique d'Eglise de On - Compte 2022 - Approbation
17. Direction financière - ASBL Espaces Parents Enfants - Formation d'animateurs brevetés pour les plaines de vacances - Subside 2023
18. CEE - Service Enfance - ASBL Espaces Parents-Enfants - Approbation du Règlement d'Ordre Intérieur de l'ASBL
19. Intercommunale - Ores Assets - Assemblée générale - Approbation de l'ordre du jour
20. Intercommunale - BEP Crématorium - Assemblée générale - Approbation de l'ordre du jour
21. Intercommunale - Trans&Wall - Assemblée générale - Approbation de l'ordre du jour
22. Intercommunale - IDELUX Développement - Assemblée générale - Approbation de l'ordre du jour
23. Intercommunale - IDELUX Eau - Assemblée générale - Approbation de l'ordre du jour
24. Intercommunale - IDELUX Environnement - Assemblée générale - Approbation de l'ordre du jour
25. Intercommunale - IDELUX Environnement - Assemblée générale extraordinaire - Approbation de l'ordre du jour
26. Intercommunale - IDELUX Finances - Assemblée générale - Approbation de l'ordre du jour
27. Intercommunale - IDELUX Projets publics - Assemblée générale - Approbation de l'ordre du jour
28. Intercommunale - IDELUX Projets publics - Assemblée générale extraordinaire - Approbation de l'ordre du jour
29. Intercommunale - SOFILUX - Assemblée Générale - Approbation de l'ordre du jour
30. Intercommunale - Vivalia - Assemblée Générale - Approbation de l'ordre du jour
31. SCRL "La Famennoise" - Assemblée générale - Approbation de l'ordre du jour
32. S.C. "La Terrienne du Crédit Social" - Assemblée Générale - Approbation de l'ordre du jour
33. Personnel - CPAS - Modification du statut pécuniaire - Activation de l'implémentation des barèmes IFIC au sein de la Maison de retraite et de soins Libert - Tutelle Ville - Approbation
34. Personnel - Règlement de travail - Nettoyage des locaux scolaires - Article 10 - Modification
35. Approbations de la Tutelle - Communication au Conseil communal
36. Marchés publics - Information au Conseil communal