CONSEIL COMMUNAL - Lundi 3 juin 2024
1. Approbation du procès-verbal de la séance précédente
2. Mandataires - Conseil consultatif de la Prévention – Article L1122-35 al.7 du CDLD –
Rapport d’évaluation de la mandature 2018-2024 – Prise d’acte
3. Prévention - Information sur la problématique de la drogue à Marche - Présentation
4. Prévention - Nuisances dans les villages - Règlement plaines de jeux - Approbation
5. Mandataires - Conseil consultatif de la Jeunesse – Article L1122-35 al.7 du CDLD –
Rapport d’évaluation de la mandature 2018-2024 – Prise d’acte
6. Mandataires - Conseil consultatif de la Transition Ecologique – Article L1122-35 al.7 du
CDLD – Rapport d’évaluation de la mandature 2018-2024 – Prise d’acte.
7. Mandataires - Rapport de rémunérations des mandataires et des personnes non élues
et Rapport annuel des remboursements de frais admissibles - Année 2024 - Exercice
2023 – Approbation
8. Programme Stratégique Transversal (PST) - Evaluation finale - Présentation orale
9. Travaux - PIC PIMACI 2022-2024 - Idelux Eau - Egouttage de type exclusif (rue de
l'Yser) - Approbation des conditions, du mode de passation et du cahier spécial des
charges.
10. Travaux - PIC PIMACI 2022-2024 - Idelux Eau - Egouttage de type exclusif (rue Jean
Jadot) - Approbation des conditions, du mode de passation et du cahier spécial des
charges
11. Patrimoine - Mise en vente d'une propriété au Fond des Vaulx - Principe
12. Patrimoine - Rétrocession de voiries - Lieux-dits "Impasse de la Butte" et "Grand
Vierre" - Approbation
13. Transition - Service de leasing vélos pour le personnel de l'Administration communale,
du CPAS, de la RESCAM, et des ASBL (para)communales - Marché public - Approbation
du cahier des charges et mode de passation
14. Direction financière - CPAS - Compte 2023 - Approbation
15. Direction financière – Compte communal 2023 et ses annexes - Arrêt
16. Direction financière - CPAS - Budget 2024 - Modifications budgétaires ordinaire et
extraordinaire N°1 - Approbation
17. Direction financière – Budget communal 2024 - Modifications budgétaires ordinaire et
extraordinaire N°1 - Approbation
18. Direction financière - Amicale des Aînés de Marloie - Octroi d'un subside
complémentaire - Approbation
19. Direction financière - Fabrique d'Eglise de Marche-en-Famenne - Compte 2023 -
Approbation
20. Direction financière - Fabrique d'Eglise de On - Budget 2024 - Modification budgétaire
n°1
21. Personnel - CPAS - Modification du statut pécuniaire - Activation de l'implémentation
du barème IFIC pour la fonction aide-soignant au sein de la Maison de retraite et de soins
Libert - Tutelle Ville - Approbation
22. PCS - Rapport d'évaluation/Tableau de Bord - Approbation
23. Intercommunale - VIVALIA - Assemblée générale ordinaire - Approbation de l'ordre du
jour
24. Intercommunale - IDELUX Développement - Assemblée générale ordinaire -
Approbation de l'ordre du jour
25. Intercommunale - IDELUX Développement - Assemblée générale extraordinaire -
Approbation de l'ordre du jour
26. Intercommunale - IDELUX Projets publics - Assemblée générale ordinaire -
Approbation de l'ordre du jour
27. Intercommunale - IDELUX Projets publics - Assemblée générale extraordinaire -
Approbation de l'ordre du jour
28. Intercommunale - IDELUX Environnement - Assemblée générale ordinaire -
Approbation de l'ordre du jour
29. Intercommunale - IDELUX Environnement - Assemblée générale extraordinaire -
Approbation de l'ordre du jour
30. Intercommunale - IDELUX Eau - Assemblée générale ordinaire - Approbation de
l'ordre du jour
31. Intercommunale - IDELUX Eau - Assemblée générale extraordinaire - Approbation de
l'ordre du jour
32. Intercommunale - IDELUX Finances - Assemblée générale ordinaire - Approbation de
l'ordre du jour
33. Intercommunale - IDELUX Finances - Assemblée générale extraordinaire -
Approbation de l'ordre du jour
34. Intercommunale - BEP Crématorium - Assemblée générale ordinaire - Approbation de
l'ordre du jour
35. Intercommunale - BEP Crématorium - Assemblée générale extraordinaire -
Approbation de l'ordre du jour
36. Intercommunale - Trans&Wall - Assemblée générale ordinaire - Approbation de l'ordre
du jour
37. Intercommunale - ECETIA SC - Assemblée générale ordinaire - Approbation de l'ordre
du jour
38. S.C. "La Terrienne du Crédit Social" - Assemblée Générale ordinaire - Approbation de
l'ordre du jour
39. Intercommunale - SOFILUX - Assemblée Générale ordinaire - Approbation de l'ordre
du jour
40. SCRL "La Famennoise" - Assemblée générale ordinaire - Approbation de l'ordre du
jour
41. Intercommunale - Ores Assets - Assemblée générale ordinaire - Approbation de l'ordre
du jour
42. Marchés publics - Information au Conseil communal
43. Approbation de la Tutelle - Communication au Conseil communal