CONSEIL COMMUNAL - Lundi 6 février 2023

Опубликовано: 23 Август 2026
на канале: VilledeMarche
335
6

1. Approbation des procès-verbaux des séances précédentes
2. Police - Zone de Police Famenne-Ardenne - Règlement Général de Police - Modification - Approbation - PRESENTATION
3. SANTE - Cancer du sein - Soins de proximité et de qualité en Province de Luxembourg - MOTION
4. Travaux - Rénovation de voiries dans le cadre du PIC - PIMACI 2022-2024 - Fiches "PIMACI" - Désignation d'un auteur de projets - Approbation des conditions et des firmes à consulter
5. Patrimoine - Inondations juillet 2021 - Situation intermédiaire 2022 (enveloppe relogement) - Proposition d'acquisition
6. Patrimoine - Nouvelle partie de l'Hôtel de Ville - Régularisation avec le SPW - Approbation du projet d'acte
7. Patrimoine - Hollogne - Construction d'un préau à l'école communale rue Saint Denis, 60 - Cahier des charges - Plans - Estimatif - Rapport coordination/sécurité - Approbation 8. Patrimoine - On - Construction d'un préau à l'école communale rue Simon Legrand
8 - Cahier des charges - Plans - Estimatif - Rapport coordination/sécurité - Approbation
9. Patrimoine - Aye - Crèche La Marm'aye - Achat et placement d'une pergola - Principe - Conditions et firmes à consulter - Approbation
Questions d’actualité :
Place aux Foires (Ecolo)
Travaux piétonnier (MR)
Dépose-minute gare de Marloie (MR)
Départ Henallux St-François (MR)
10. Direction financière - Royal Kodokan Marche - Remplacement des tatamis - Demande de subvention - Ajustement
11. Direction financière - TAF - Corrida du Beaujolais 2022 - Demande de subside - Approbation
12. Direction financière - Asbl RESCOLM - Acquisition d'un nouveau four - Intervention financière - Approbation
13. Direction financière - Les Marcheurs de la Famenne - Demande de subside - Approbation
14. Direction financière - Indemnité pour l'utilisation de la bicyclette - Révision 2023
15. PCS - Enveloppe participative - Lancement de la troisième édition et calendrier pour 2023 - Approbation
16. CPAS - Commission Locale pour l'Energie (CLE) - Rapport annuel 2022 - Approbation
17. Mandataires - ASBL "Espace Parents Enfants" - Assemblée générale - Remplacement d'une représentante
18. Mandataires - ASBL "Enfance et Jeunesse en Marche" - Assemblée générale - Remplacement d'une représentante
19. Mandataires - ASBL "Enfance et Jeunesse en Marche" - Remplacement d'un représentant (observateur)
20. Enseignement - Pôles territoriaux - Convention de coopération - Approbation
21. Personnel - Statut administratif - Chapitre XI - Section 10 - Article 100 et 100 Ter, 8° - Règlement de travail - Annexe 4 - Jour sans certificat - Modification
22. Direction générale - Directrice générale - Délégation de signature - Information
23. Marchés publics - Marchés publics conjoints - Concessions de travaux et de services - Centrales d'achats - Délégation du Conseil communal au Collège communal - Approbation
24. Marchés publics - Information au Conseil communal
25. Approbations de la Tutelle - Communications au Conseil communal