CONSEIL COMMUNAL - Lundi 6 mars 2023
Ordre du jour
1. Approbation du procès-verbal de la séance précédente
2. Mandataires - Démission des fonctions de Conseiller communal - Notification au Conseil communal et acceptation
3. Mandataires - Conseil communal - Remplacement - Ordre utile - Désistement explicite
4. Mandataires - Remplacement d'un Conseiller communal - Vérification des pouvoirs, installation d'une suppléante et prestation de serment
5. Tableau de préséance des Conseillers communaux - Fixation
6. Mandataires - CPAS - Conseil de l'Action sociale - Remplacement d'un Conseiller
7. Travaux - Marché public - Entretien et aménagements de sécurité des trottoirs - Approbation des conditions et du mode de passation
8. Travaux - Marché de travaux pour la pose d'installations d'éclairage public - Renouvellement de l'adhésion de la commune à la centrale d'achat d'ORES Assets
9. Patrimoine - Lotissement "La Campagnette" - Cession gratuite des voiries et équipements publics à la Ville de Marche (à l'exception du bassin d'orage) - Approbation du projet d'acte
10. Patrimoine - Hollogne - Antenne GSM - Contrat LX 6025 A - Avenant n°3 - Approbation
11. Patrimoine - Inondations juillet 2021 - Enveloppe relogement - Acquisition - Approbation de l'acte de base et ses annexes et du projet d'acte authentique
12. Patrimoine - Plate-forme multimodale sise avenue de France à Marche - Demande d'occupation - Décision de principe - Approbation
13. Urbanisme - CCATM - Rapport d'activités 2022 - Subvention de fonctionnement - Approbation - Présentation
14. Aménagement du territoire - Projet d'urbanisation boulevard du Nord et rue des Religieuses à Marche-en-Famenne - Procédure voiries - Modification de la rue des Religieuses et déplacement d'une voie piétonne
15. Mobilité - Projet Commune pilote Wallonie cyclable 2021 - Aménagement d'une liaison cyclable entre Marche et Rabozée - Approbation du projet, du mode de passation et des conditions du marché
16. Mobilité - Route régionale N856 - Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière - Avis du Conseil communal
17. Énergie - Communes Energ'Ethiques - Rapport d'avancement final 2022 - Approbation
18. Transition énergétique - Marché public avec intercommunale dans le cadre de la relation " in house " - Etude de préfaisabilité pour un réseau de chaleur et une communauté d'énergie - Adhésion à la convention d'Idelux Projets Publics - Approbation
19. Direction financière - Règlements fiscaux - Modification du délai de recours
20. Direction financière - Catastrophe naturelle - Aide à la Turquie et à la Syrie - Subvention - Approbation
21. Direction financière - Asbl La Touraline - Concert du 1er avril 2023 - Demande de subside - Approbation
22. PCS - Rapports d'activités et financier 2022 + Article 20 - Approbation
23. Plan Stratégique de Sécurité et de Prévention 2020-2021 - Prolongation pour l'année 2022 - Approbation
24. Plan Stratégique de Sécurité et de Prévention 2020-2022 - Prolongation pour les années 2023-2024 - Approbation
25. Enseignement - Chiffres de la rentrée scolaire 2022-2023 - Information
26. Marchés publics - Information au Conseil communal
Question d'actualité (Ecolo) : piscine communale.
Question d'actualité (Ecolo) : fleurissement.
Question d'actualité (Ecolo) : bulletin communal.