CONSEIL COMMUNAL - Lundi 8 avril 2024
1. Approbation du procès-verbal de la séance précédente
2. Mandataires - Remplacement d'un Conseiller communal - Vérification des pouvoirs, installation d'un suppléant et prestation de serment
3. Lauréats du travail - Remise officielle de brevets
4. Création de zones d'immersion temporaire sur la Hedrée et la Wamme - Présentations : a) ZIT sur la Hedrée (Province) - Présentation et accord sur le projet; b) ZIT sur la Wamme (Région) - Présentation des conclusions; c) Propositions
5. Patrimoine - Fonds agricole - Décision de se porter acquéreur de parcelles agricoles mises en vente - Principe
6. Patrimoine - Marche - Transformation du bâtiment communal situé rue du Commerce 8 - Approbation du dossier (plans, cahier spécial des charges, estimation, métrés, ...)
7. Aménagement du Territoire - Rénovation rurale - Rapport d'activité 2023 - Approbation
8. JCS - Auberge de jeunesse - Création - Etudes des différentes options - Principe
9. JCS - Sport - Finances - Règlement d'octroi de subventions communales pour les jeunes sportifs et leurs cadres - Révision
10. Mandataires - Tableau de préséance des Conseillers communaux - Fixation
11. Mandataires - RESCAM - Conseil d'administration - Remplacement d'un représentant
12. Mandataires - Conseil consultatif Nord-Sud – Article L1122-35 al.7 du CDLD – Rapport d’évaluation de la mandature 2018-2024 – Prise d’acte.
13. Mandataires - Conseil consultatif pour la Promotion de l'Hôpital – Article L1122-35 al.7 du CDLD – Rapport d’évaluation de la mandature 2018-2024 – Prise d’acte.
14. Direction financière - ASBL "Régionale Marchoise des Etudiants Louvanistes" - Organisation d'un bal - Octroi d'un subside - Approbation
15. Direction financière - ASBL "Cyclos de la Famenne" - Circuit des Cimes Ardennaises 2024 - Octroi d'un subside - Approbation
16. Direction financière - Lions Club de Marche-en-Famenne - Exposition "Affiches pour la paix" 2024 - Octroi d'un subside - Approbation
17. Direction financière - ASBL "Centre d'Action Laïque" - Assemblée générale 2024 - Octroi d'un subside exceptionnel - Approbation
18. Intercommunale - IMIO - Assemblée générale ordinaire - Approbation de l'ordre du jour
19. Personnel - Mise en place d'un leasing vélo en faveur de la mobilité douce - Adoption
20. Personnel – Statut pécuniaire - Leasing vélo financement - Allocation de fin d'année - Chapitre VI - Section 3 - Ajout art. 37bis - Modification
21. Approbations de la Tutelle - Communications au Conseil communal
22. Marchés publics - Information au Conseil communal