CONSEIL COMMUNAL - Lundi 5 février 2024
1. Approbation des procès-verbaux des séances précédentes
2. Energie - Communes Energ-Ethiques - Rapport d'activités pour l'année 2023 - Approbation
3. Patrimoine - Mise en location d'une terre communale sise à Aye - Affectation au domaine public communal et approbation des conditions et des mesures de publicité
4. Patrimoine – Rond-Point N4 – Approbation du principe d’acquisition d’une parcelle (A965N) en vue de l’aménagement des accès aux parcelles A979Z et A979X
5. Patrimoine - Rugby Stade Marchois - Projet d'équipement sur les installations de On - Bail emphytéotique - Approbation
6. Patrimoine - Roy - Antenne GSM Belgium Tower Partners - Contrat LX 6028A - Prolongation - Approbation
7. Mobilité - Contestation de la décision de la SNCB de restreindre les horaires d'ouverture du guichet de la gare de Marloie - Motion
8. Direction financière - Remplacement éclairage public (20220024) - Choix du mode de financement - Approbation
9. Direction financière - Salle de village de Champlon-Famenne - Demande de subside exceptionnel - Approbation
10. Direction financière - Connexion WIFI dans les salles de villages - Subside - Approbation
11. Direction financière - Rotary Club de Marche-en-Famenne - Carrières professionnelles 2024 - Soirée d'information - Demande de subside - Approbation
12. Direction financière - TAF - Corrida du Beaujolais 2023 - Demande de subside - Approbation
13. Direction financière - Indemnité pour l'utilisation de la bicyclette - Révision 2024
14. Centre de support Télématique - Adhésion à la centrale d’achat “Cybersécurité” iMio - Approbation
15. Camp militaire - Parrainage par la Ville d’une Compagnie opérationnelle du 4ème groupe CIS - Principe - Approbation
16. Régie des quartiers de la Famennoise - Renouvellement de l'agrément - Soutien à l’ASBL - Approbation
17. CPAS - Commission Locale pour l'Energie (CLE) - Rapport annuel 2023 - Approbation
18. Personnel - Statut administratif - Chapitre XI - Section 1ère - Article 82 - Règlement de travail - XII Maladie ou accident - Article 31 - Congé annuel - Certificat médical - Modification
19. Personnel - Statut administratif - Chapitre XI - Section 1ère - Article 82 - Règlement de travail - XII Maladie ou accident - Article 10 - Congé annuel - Report autorisé en cas d'impossibilité d'exercer son droit aux vacances - Modification
20. Approbations de la Tutelle - Communications au Conseil communal
21. Marchés publics - Information au Conseil communal