CONSEIL COMMUNAL - Lundi 8 mai 2023
1. Approbation du procès-verbal de la séance précédente
2. Energie - Rapport d’avancement 2021 - 2022 – « Communes Energ-Ethiques » - Présentation
3. Mobilité - Plan communal de mobilité (PCM) - Approbation définitive (Point reporté)
4. Travaux - Entretien extraordinaire de voiries (Marche, Hargimont, Waha et Roy) - Approbation des conditions et des firmes à consulter
5. Travaux - Principe du lancement de l'étude pour la réfection des voiries de l'intérieur du quartier de la Campagnette (Cité de la Terrienne) - Approbation
6. Patrimoine - Lotissement "La Campagnette" - Cession gratuite des voiries et équipements publics à la Ville de Marche (à l'exception du bassin d'orage) - Approbation du projet d'acte
7. Patrimoine - Bail emphytéotique bâtiment rue Victor Libert - Résiliation amiable - Approbation
8. Environnement - Bien-être animal - Stérilisation des chats domestiques - Prime - Mise à jour du règlement
9. RESCAM - a) Rapport d'activités et comptes annuels 2022 - Approbation b) Réouverture de la piscine le dimanche - Information
10. Direction financière - RESCAM - Chèques-repas - Subside 2023 - Augmentation
11. Direction financière - ASBL "Enfance et Jeunesse en Marche" - Chèques repas - Subside 2023 - Augmentation
12. Direction financière - ASBL Espace Parents Enfants - Chèques-repas - Subside 2023 - Augmentation
13. Direction financière - ASBL E-Square - Chèques-repas - Subside 2023 - Augmentation
14. Direction financière - ASBL Art et Lettre en Marche - Chèques-repas -Subside 2023 - Augmentation
15. Direction financière - ASBL Maison des Jeunes - Chèques-repas - Subside 2023 - Augmentation
16. Direction financière - ASBL Centre Infor Jeunes - Chèques-repas - Subside 2023 - Augmentation
17. Direction financière - ASBL "Bibliothèque locale de Marche" - Chèques-repas - Subside 2023 - Augmentation
18. Direction financière - ASBL RESCOLM - Chèques-repas -Subside 2023 - Augmentation
19. Direction financière - ASBL MuBaFa - Opérabus - Demande de subside exceptionnel - Approbation
20. Direction financière - ASBL environnementale - NATAGORA - Subside - Révision
21. Direction financière - Fondation " Eglises Ouvertes " - Subside - Révision
22. Personnel – Statut pécuniaire - Indemnités pour frais de parcours – Article 59 - Modification
23. Mandataires - Rapport de rémunérations des mandataires et des personnes non élues et Rapport annuel des remboursements de frais admissibles - Année 2023 - Exercice 2022 – Approbation
24. Mandataires - SCRL "La Famennoise" - Comité d'attribution - Remplacement d'un représentant
25. Approbation de la Tutelle - Communication au Conseil communal
26. Marchés publics - Information au Conseil communal