CONSEIL COMMUNAL - Lundi 2 octobre 2023
1. Approbation du procès-verbal de la séance précédente
2. Enseignement - Chiffres de la rentrée scolaire 2023-2024 - Information
3. Travaux - Marché public - Rénovation du quartier de la Campagnette - Désignation d'un auteur de projets - Approbation des conditions, du mode de passation et des firmes à consulter
4. Travaux - Marché public - Aménagement d'un aqueduc rue de la Hazette et chemin de l'Isba à Roy - Approbation des conditions et du mode de passation
5. Travaux - Marché public - Création d'une aire multisports et d'une aire de jeux à On - Approbation du mode de passation et des conditions du marché
6. Patrimoine - Centre Culturel et Sportif - Rénovation énergétique de l'enveloppe extérieure - Dossier relatif au marché de travaux (estimations, plans, ...) - Approbation
7. Patrimoine - Marche - Fond des Vaulx - Acquisition par la Ville d'une parcelle boisée - Approbation du projet d'acte authentique
8. Patrimoine - Acquisition d'une remise sise ruelle Rosette - Approbation du projet d'acte
9. Mobilité - Marché Public - Appel à projets Smart Région - Recours à la procédure « in house »
10. Transition écologique et numérique - Primes communales Energie - Règlement - Modification
11. Direction financière – Budget communal 2023 - Modifications budgétaires ordinaire et extraordinaire N°2 - Approbation
12. Direction financière - Marché bi-mensuel - Règlement communal relatif à l'exercice et à l'organisation des activités ambulantes sur les marchés publics et le domaine public - Modification
13. Direction financière - Marché bi-mensuel - Règlement de la redevance sur les emplacements de marché - Modification
14. Marché public/Concession - Concession de service public pour l'exploitation et la gestion du marché bi-mensuel - Lancement
15. Direction financière - Marché bi-mensuel - Règlement relatif à l'octroi d'une prime aux commerçants qui vendent des produits issus du commerce local sur le marché bi-mensuel - Approbation
16. Direction financière - Fabrique d'Eglise de On - Budget 2024 - Approbation
17. Direction financière - Fabrique d'Eglise de Marche-en-Famenne - Budget 2024 - Approbation
18. Direction financière - ASBL Maison du Tourisme Famenne - Ardenne - Subside exceptionnel - Approbation
19. Direction financière - Royal Entente Roy - Tournoi des jeunes 2023 - Demande de subside - Approbation
20. Direction financière - Dérèglement climatique - Catastrophes naturelles - Aide au Maroc, à la Libye et au Liban - Approbation
21. JCS - Culture – Filière du livre - Contrat cadre - Acte d'adhésion - Approbation
22. Mandataires - CPAS - Conseil de l'Action sociale - Remplacement d'une Conseillère
23. Marchés publics - Information au Conseil communal