CONSEIL COMMUNAL - Lundi 4 septembre 2023
1. Approbation du procès-verbal de la séance précédente
2. Aménagement du territoire - Projet d'urbanisation boulevard du Nord et rue des Religieuses à Marche-en-Famenne - Procédure voiries - Modification de la rue des Religieuses, déplacement d'une voie piétonne et création d'une placette publique sur terrain privé - Présentation par l'auteur de projet
3. Patrimoine - Ferme Jamagne - Mise en vente du bâtiment - Principe
4. Patrimoine - Acquisition d'une remise sise ruelle Rosette - Approbation
5. Patrimoine - Acquisition d'une propriété au Fond des Vaulx - Approbation
6. Patrimoine - Lotissement "La Campagnette" - Cession gratuite des voiries et équipements publics à la Ville de Marche (à l'exception du bassin d'orage) - Approbation du projet d'acte et du plan modifiés
7. Patrimoine - Vente de terrains à bâtir communaux - Année 2023 - Lot 2 - Approbation du projet d'acte
8. Patrimoine - Vente de terrains à bâtir communaux - Année 2023 - Lot 3 - Approbation du projet d'acte
9. Patrimoine - Vente d'un excédent de voirie rue du Crombin à Lignières - Approbation du projet d'acte
10. Mobilité - Route régionale N86f - Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière - Avis du Conseil communal
11. Aménagement du Territoire - Construction d'un aqueduc à Roy - Modifications de voiries communales
12. Finances - Cabane Spéléo - Délégation maitrise d'ouvrage + Convention financière ASBL "Fond des Vaulx"
13. Direction financière - Salle St Laurent de On - Rénovation - Convention
14. Direction financière - ASBL RESCOLM - Demande de subside exceptionnel - Approbation
15. Direction financière - ASBL ADL - Subside - Révision
16. Direction financière - Université de Namur - Certificat en management hôtelier et touristique - Demande de subside - Approbation
17. Direction financière - Fabrique d'Eglise de Marenne/Verdenne - Compte 2022 - Approbation
18. Direction Financière - Situation de caisse du Directeur financier au 30/06/2023 - Approbation
19. Mandataires - Démission des fonctions de Conseillère de l'Action Sociale - Notification au Conseil communal et acceptation
20. Mandataires - ASBL "Art et Lettres en Marche" - Remplacement d'un représentant (observateur) - Désignation
21. Mandataires - Conseil consultatif de la transition écologique (CCTE) – Remplacement d'une représentante (invitée avec voix consultative) - Désignation
22. Coordination Education Enfance - Accueil Temps Libre - Modification des tarifs de garderie
23. CPAS - Société coopérative intercommunale ECETIA - Prise de participation - Tutelle du Conseil communal
24. Approbations de la Tutelle - Communication au Conseil communal
25. Marchés publics - Information au Conseil communal