CONSEIL COMMUNAL - Lundi 4 mars 2024
1. Approbation du procès-verbal de la séance précédente
2. Aménagement du Territoire - Schéma de développement communal (SDC) - Adoption du projet - Présentation par le CREAT
3. Aménagement du Territoire - Urbanéo - Demande de permis d'Urbanisme pour constructions groupées rue du Gros Wary à Waha - Ouverture de voiries et suppression des chemin n°13 et sentier n°72 - Approbation
4. Aménagement du Territoire - Logement - Programme 243 - Acquisition de logements neufs déjà construits, en cours de construction ou sur plan par le biais d'un appel à partenaires privés
5. Aménagement du Territoire - CCATM - Rapport d'activités 2023 - Subvention de fonctionnement - Information
6. FEDER - Rénovation énergétique du "Bâtiment blanc" du complexe Saint-François - Désignation d'un auteur de projet - Approbation des conditions, du mode de passation et des firmes à consulter
7. Mobilité - Appel à projets Smart Région - Décision de recourir à la centrale d’achat IDELUX Projets publics
8. Mobilité - Appel à projets Smart Région - Marché public de fournitures de panneaux d’affichage dynamiques – Approbation des conditions
9. Mobilité - Mesure de circulation visant la mise à sens unique de la rue de la Renaissance à Marloie - Règlement complémentaire de roulage - Approbation
10. Mobilité - Prime à l'acquisition de vélos à assistance électrique - Règlement - Modification
11. Mobilité - Prime à l’acquisition d'un vélo, d'un vélo cargo ou d'une remorque de vélo pour des activités de cyclologistique - Règlement – Approbation
12. Transition - Mise en place d'un leasing vélo en faveur de la mobilité douce - Principe - Approbation
13. Soutien aux agriculteurs - Mesures communales et mesures attendues par rapport aux instances supérieures - Motion
14. Direction financière - ASBL "Carnaval de la Grosse Biesse" - Prix Chars Carnaval - Subside complémentaire 2024 - Approbation
15. PCS - Rapports financiers PCS - Article 20 - Ajout d'une action - Approbation
16. CEE - Crèche Chateau de la Marm'Aye - Modification du ROI et du Projet pédagogique suite à la modification de l'amplitude horaire de la structure - Approbation
17. Elections européennes/fédérales/régionales 2024 - Campagne électorale - Maintien de l'ordre - Ordonnance de police
18. Mandataires – Intercommunale - IDELUX Projet public – Assemblée générale - Remplacement d'un représentant
19. Mandataires - Cellule technique de mobilité - Remplacement d'un représentant
20. Mandataires - Commission communale de rénovation urbaine (CCRU) - Remplacement d'un représentant
21. Mandataires – ASBL Cinémarche - Assemblée générale - Remplacement d'un représentant
22. Mandataires - ASBL Agence Locale pour l'Emploi (ALE) - Représentant de la Ville - Remplacement
23. Mandataires - Fondation Jeanne DELFOSSE - Conseil d'administration - Remplacement d'un représentant
24. Mandataires - ASBL Maison du Tourisme Famenne-Ardenne - Remplacement d'un représentant
25. Enseignement - Écoles communales - Nombre d'élèves - Comptage au 15 janvier 2024 - Information
26. Marchés publics - Information au Conseil communal
Point supplémentaire urgent avec vote sur l'urgence
27. Point complémentaire - Demande de Monsieur LESPAGNARD (MR-MaRche2018) - Crise énergétique – Rétablissement de l'éclairage public